Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • Ma ville
    • MUNICIPALITES
      • Conseil Municipal
    • PUBLICATIONS
      • Toutes les Actualités
      • Bulletin municipal
      • Comptes-rendus des conseils
    • URBANISME
      • Urbanisme
      • Habitat
  • Vivre à Coudes
    • VIE SOCIALE
      • Aide au maintien à domicile
      • Télé-assistance
      • Handicap
      • Commission Communale d'Action Sociale
    • ENFANCE/JEUNESSE
      • Ecole
      • Restaurant scolaire
      • Garderie
      • ALSH (Accueil de Loisirs Sans hébergement)
      • Assistantes Maternelles
      • Espace jeunes et maison des jeunes (plus de 11 ans)
      • La carte Free Pass pour les 11-20 ans
    • SERVICES
      • Agence postale communale
      • Numéros utiles
      • Démarches administratives
      • Logements municipaux
      • Salles des fêtes
      • Transports
  • Bouger, sortir, se divertir
    • CULTURE/LOISIRS
      • Bibliothèque
      • Agenda des manifestations
      • Associations
      • Activités & Infrastructures
    • TOURISME
      • Histoire de la commune
      • Le pont de coudes
      • La Source du Champ Robert
      • Activités
      • Office de Tourisme
      • Hébergement & Restauration
  • Contact

Bienvenue à Coudes, lieu de confluence

  1. Professionnels
  2. Pratiques commerciales
  3. Conditions de vente - Prix

Conditions de vente - Prix

Questions / Réponses

  • Quelles sont les formalités pour modifier la devanture d'un commerce ?
  • Quel paiement un professionnel peut-il refuser (espèce, chèque, carte bancaire) ?
  • Comment se procurer un code emballeur EMB ?

Voir aussi

  • Faire du commerce en ligne (e-commerce) : règles à respecter
  • Vente en détaxe aux touristes

Pour en savoir plus

  • Autorisation pour l'ouverture d'une grande surface ou un "drive" —Ministère chargé de l'économie
  • Organisateur de foires et salons : réglementation —Bpifrance
  • Comprendre une publicité comparative par les prix —Institut national de la consommation (INC)
  • Mention "Fabriqué en France" —Ministère chargé de l'économie
  • Métrologie et transaction commerciale —Ministère chargé des finances
  • Métrologie : règles à respecter pour les préemballages —Ministère chargé des finances
  • Exporter par colis postal —Direction générale des douanes et droits indirects
  • Fiche pratique sur la contrefaçon —Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
  • Rôle de la douane dans la lutte contre la contrefaçon —Ministère chargé des finances

La mairie de Coudes

Lundi: 8h00-12h00 | 14h-19h00
Mardi, jeudi et vendredi: 8h00-12h00 | 14h -17h00
Mercredi : 8h-12h

18, avenue Jean-Jaurès - 63114 COUDES

Tel : 04 73 96 61 08

Nous écrire

  • Mentions légales

Coudois(es)

Photheque label

Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation - Gérer les cookies
Ce site utilise des cookies afin de mesurer la fréquentation du site, de vous proposer des contenus animés et interactifs et de partager du contenu sur les réseaux sociaux.
Personnaliser