Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • Ma ville
    • MUNICIPALITES
      • Conseil Municipal
    • PUBLICATIONS
      • Toutes les Actualités
      • Bulletin municipal
      • Comptes-rendus des conseils
    • URBANISME
      • Urbanisme
      • Habitat
  • Vivre à Coudes
    • VIE SOCIALE
      • Aide au maintien à domicile
      • Télé-assistance
      • Handicap
      • Commission Communale d'Action Sociale
    • ENFANCE/JEUNESSE
      • Ecole
      • Restaurant scolaire
      • Garderie
      • ALSH (Accueil de Loisirs Sans hébergement)
      • Assistantes Maternelles
      • Espace jeunes et maison des jeunes (plus de 11 ans)
      • La carte Free Pass pour les 11-20 ans
    • SERVICES
      • Agence postale communale
      • Numéros utiles
      • Démarches administratives
      • Logements municipaux
      • Salles des fêtes
      • Transports
  • Bouger, sortir, se divertir
    • CULTURE/LOISIRS
      • Bibliothèque
      • Agenda des manifestations
      • Associations
      • Activités & Infrastructures
    • TOURISME
      • Histoire de la commune
      • Le pont de coudes
      • La Source du Champ Robert
      • Activités
      • Office de Tourisme
      • Hébergement & Restauration
  • Contact

Bienvenue à Coudes, lieu de confluence

  1. Particuliers
  2. Associations, fondations et fonds de dotation
  3. Création d'une association
  4. Faut-il protéger le nom d'une association ?

Faut-il protéger le nom d'une association ?

Mis à jour le20/08/2025

Dépôt de marque en ligne

Voir aussi

  • Création d'une association

Pour en savoir plus

  • Qu'est-ce qu'une classe ? —Institut national de la propriété industrielle (Inpi)
  • Les étapes-clés du dépôt de marque —Institut national de la propriété industrielle (Inpi)
  • Le déposant et le coût d’une marque —Institut national de la propriété industrielle (Inpi)
  • Comment protéger quoi ? —Institut national de la propriété industrielle (Inpi)

Voir la fiche complète sur service-public.gouv.fr

La mairie de Coudes

Lundi: 8h00-12h00 | 14h-19h00
Mardi, jeudi et vendredi: 8h00-12h00 | 14h -17h00
Mercredi : 8h-12h

18, avenue Jean-Jaurès - 63114 COUDES

Tel : 04 73 96 61 08

Nous écrire

  • Mentions légales

Coudois(es)

Photheque label

Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation - Gérer les cookies
Ce site utilise des cookies afin de mesurer la fréquentation du site, de vous proposer des contenus animés et interactifs et de partager du contenu sur les réseaux sociaux.
Personnaliser